Accueil > Comptes rendus > Compte-rendu séance du conseil municipal du 12 juillet 2010

Présidence: Patrick ROUSSET, maire.

Présents: Marie Claire DUHAUT, Emmanuel BONNET, Bernard BOCHET, François BUTON, adjoints, Mmes AUMEUNIER, DESPRES, DUCLOUD, FAFOURNOUX, NUGUET, VAUBOURG, MM. BOURGIN, BUATHIER, CHAMBARD, CHARLES, COLLOMB.

Absents excusés: Mmes GRISARD (pouvoir à M ROUSSET), GUILLOT (pouvoir à M BUATHIER), M. KOSZCZUK.

Secrétaire de séance: Marie Claire DUHAUT.

ORDRE DU JOUR

En introduction, M ROUSSET dresse un rapide bilan de la soirée du 10 juillet qui fut un succès malgré les deux orages qui se sont abattus sur la commune. Le feu d’artifice n’a pas pu être tiré, il va être retourné en usine pour vérification. En 2011, cette fête se déroulera le 9 juillet.

1 – Marché de travaux «Aménagements mairie / bibliothèque :

M BUTON rappelle que l’appel d’offres a été clôturé le 30 juin. Les réponses ont été établies à partir de descriptifs quantitatifs, fournis aux entreprises. L’appel d’offres comprenait 8 lots. Les résultats sont les suivants (montants HT) :

• Lot 1 – maçonnerie: cinq réponses de 27280,95 € à 94881,50 €. L’entreprise «DIJON et Fils» est proposée avec un devis de 27280,95 €.
• Lot 2 – étanchéité: aucune réponse. Le lot est infructueux.
• Lot 3 – menuiseries intérieures et extérieures: trois réponses de 46883,79 € à 59830,92€. L’entreprise «CLEMENT» est proposée avec un devis de 46883,79 €.
• Lot 4 – plâtrerie, peinture, cloisons: deux réponses de 54346,40 € à 78051,50 €. L’entreprise «GPR» est proposée avec un devis de 54346,40 €.
• Lot 5 – plomberie, chauffage: trois réponses de 8393,93 € à 17057,06 €. L’entreprise «Formalienne de Plomberie» est proposée avec un devis de 8393,93 €.
• Lot 6 – électricité: cinq réponses de 14303,00 € à 51263,39 €. L’entreprise «BAILLY» est proposée avec un devis de 14303,00 €.
• Lot 7 – carrelages / faïences: deux réponses de 4707,00 € à 4984,85 €. L’entreprise «VOUILLAT» est proposée avec un devis de 4707,00 €.
• Lot 8 – Espaces Verts: une réponse à 11387,00 €. L’entreprise «Espaces verts des Monts d’Or» est proposée avec son devis de 11387,00 €.

Le total incluant les coûts de l’architecte, de coordination «Sécurité Protection Santé» (SPS) (entreprise Rhône Alpes coordination), un budget imprévus et une enveloppe pour le mobilier s’élève à 169632,27 € HT. Il conviendra d’ajouter le coût du sas en verre (accueil) dont le chiffrage est en cours.

Les entreprises proposées sont acceptées à l’unanimité.

Les demandes de subvention sont à rédiger.

La première réunion, en présence du coordinateur SPS, pour la remise du planning et la signature des marchés est prévue le 28 juillet 2010. Le démontage des éléments de plomberie et d’électricité (salle des marronniers et platanes) aura lieu semaine 34, les travaux de gros œuvre pourront débuter semaine 35.

2 – Révision du tarif de location des tables et bancs au profit des désidériens :

Mme DUHAUT rappelle que le tarif de location est actuellement de 3 € pour une table et deux bancs. Des tables sont à remplacer et leur nombre est insuffisant. Afin de permettre l’achat de tables, il est proposé de porter le prix de la location à 5 € à compter du 1^er septembre 2010.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de réviser le tarif de location des tables et chaises à 5 € pour une table et deux bancs, à compter du 1er septembre 2010.

3 – Délégation de signature de l’avenant au contrat éducatif local (CEL):

Mme DUHAUT expose que l’avenant n°2 au contrat éducatif local concerne les fiches actions retenues et le détail des financements. La Direction départementale de la Cohésion Sociale est à l’origine de cet avenant.

La subvention attribuée s’élève à 2400 €, couvrant la période septembre 2010 / août 2011 et concerne des activités proposées par les associations «Les Jeunes du Formans», «ASDCR», «Le Sou des écoles», «L’Ile aux enfants», …. Une partie de cette somme (1400 €) est versée à la commune, le solde directement aux associations sportives au titre du au Centre National de Développement du Sport.

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à signer cet avenant.

4 – Remboursement de frais de déplacements :

Mme DUHAUT expose que lorsque les bénévoles de la bibliothèque participent à des journées de formation, la commune prend en charge les frais de déplacement et de repas.

Deux personnes ont participé à une journée de formation et le montant total des frais s’élève à 28,00 €.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le remboursement de ces frais de déplacement.

5 – Questions diverses:

• Les gérants du GAEC du Baderand ont été reçus par MM. ROUSSET et BUTON suite au différend qui les oppose à un riverain du site des serres. Un accord est intervenu: mise en place d’une nouvelle séance de mesures du bruit par un cabinet indépendant.
• Les résultats scolaires de l’apprentie qui est en poste à l’école maternelle sont excellents. Félicitations!

L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 20h00.